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Marques déposées par SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE
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SUR LE CHEMIN DES CEVENNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUR LE CHEMIN DES CEVENNES
SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE

Numéro de dépôt :
4607557
Date de dépôt :
16/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
SUR LE CHEMIN DES CEVENNES de SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE

Présentation de la marque SUR LE CHEMIN DES CEVENNES

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2019 par SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUR LE CHEMIN DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE domicilié(e) 370 Montée de Pissevin - 30360 - SAINT-MAURICE-DE-CAZEVIEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest Gutmann - Yves Plasseraud SAS, Madame Nathalie PACAUD domicilié(e) 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SUR LE CHEMIN DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LE CHEMIN DES CEVENNES arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANGEMENT DE PARADIGME , Domaine de la Candouillère , SAINT MAURICE LE PIEMONT DES CEVENNES Naturellement Cévennes , A LA CROISEE DES GARDONS , MAS DES JUSTES


SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE - 370 Montée de Pissevin - 30360 - SAINT-MAURICE-DE-CAZEVIEILLE - France


Ernest Gutmann - Yves Plasseraud SAS, Madame Nathalie PACAUD - 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Conseil en affaires et information d’affaires; services d'abonnement à une lettre d’information, sous la forme de publications électroniques; informations commerciales; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de vins d’indication géographique protégée Cévennes; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vins d’indication géographique protégée Cévennes; services de promotion commerciale des vins bénéficiant de l’indication géographique protégée Cévennes ; étude de marchés; l’ensemble des services précités étant rendus en relation avec des vins d’indication géographique protégée Cévennes ;

Services d’investissements financiers, immobiliers, fonciers ;

Education, formation, divertissement ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle; organisation de loteries; édition, publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; services de jeux; organisation de concours avec remise de prix; dégustation de vin [services de divertissement]; services de club de vin (divertissement ou éducation) ; informations culturelles; l’ensemble des services précités étant rendus en relation avec des vins d’indication géographique protégée Cévennes.